Déposée le 27 mai 2002 par Malbosc François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « Cheminov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est Malbosc François, christians, luc domicilié(e) 19 avenue des ecoles jules Julien, Bat. B, n° 70, ,31400 Toulouse - 31400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Malbosc François domicilié(e) 19 avenue des ecoles jules Julien, Bat. B, n° 70, ,31400 Toulouse - France.
La marque Cheminov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheminov est expirée depuis le 27 mai 2012.
Malbosc François a également déposé les autres marques suivantes : Solvionic
Malbosc François, christians, luc - 19 avenue des ecoles jules Julien, Bat. B, n° 70, ,31400 Toulouse - 31400 - France
Malbosc François - 19 avenue des ecoles jules Julien, Bat. B, n° 70, ,31400 Toulouse - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Matière synthétiques pour l'absorption d'huile ; sels d'ammonium ; préparations chimiques à usage scientifique [autres qu'à usage médical ou vétérinaire] ; produits chimiques pour l'industries ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; chlorures ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication ; échangeurs d'ions [produits chimiques] ; matières filtrantes [produits chimiques] ; produits pour la dissociations des huiles ; produits chimiques pour l'industrie ; échangeurs d'ions [produits chimiques] ; sels de métaux précieux à usage industriel ; Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; agglomérants de poussière ; Reproductions de documents. Gestion de fichiers informatiques. Recueil de données sur un fichier central. Recherches techniques, étude de projets techniques. Elaboration [conception] de logiciels. Ingénierie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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